Kappeler

Mentions légales

Informations légales relatives au site kappeler.eu.

Informations publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et de l'article R.123-237 du code de commerce.

Éditeur du site

Dénomination sociale
KAPPELER SAS
Nom commercial
Kappeler Enseignes
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social
120 000 €
Siège social
24 rue de l'Industrie, 67640 Fegersheim, France
SIREN
688 500 446
SIRET (siège)
688 500 446 00028
Registre du commerce
RCS Strasbourg 688 500 446
TVA intracommunautaire
FR34688500446
Code APE
27.40Z — Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Téléphone
+33 3 88 64 88 00
Courriel
contact@kappeler.eu

Directeur de la publication

David Kappeler, en sa qualité de Président de Kappeler SAS.

Hébergeur du site

Dénomination
Vercel Inc.
Adresse
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Téléphone
+1 559 288 7060
Site web
https://vercel.com

Les pages du site sont diffusées depuis les points de présence européens du réseau de Vercel ; les fonctions serveur (formulaire de contact notamment) et la base de données sont exécutées sur une infrastructure située aux États-Unis.

Conception et réalisation du site

Jaikin SASU — www.jaikin.eu

Données personnelles et cookies

KAPPELER SAS est responsable des traitements de données à caractère personnel réalisés depuis ce site. Les finalités poursuivies, la base légale de chaque traitement, les destinataires des données, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits sont détaillés dans deux documents dédiés :

Pour toute question relative à vos données, écrivez à contact@kappeler.eu ou à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, plans, vidéos, marques, logotypes, chartes graphiques, bases de données et développements spécifiques — est la propriété exclusive de KAPPELER SAS ou de ses partenaires, et est protégé par le code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les photographies de réalisations sont publiées avec l'accord des maîtres d'ouvrage concernés ; les marques des clients restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité et liens hypertextes

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Elles ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel : seules les conditions générales de vente et le devis signé engagent KAPPELER SAS.

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers, sur lesquels KAPPELER SAS n'exerce aucun contrôle et dont le contenu n'engage que leurs éditeurs.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. L'activité de KAPPELER SAS s'exerce auprès de clients professionnels : à défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux de Strasbourg, dans les conditions prévues par les conditions générales de vente.

Dernière mise à jour : 28 août 2026.

Discutons de votre projet !

Nous contacter